Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) donovan shop
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « à la bergerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) donovan shop domicilié(e) 1 route nationale 1 - 62170 - attin - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 099 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, donovan shop domicilié(e) 1 route nationale 1 - 62170 - attin - France.
La marque à la bergerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :